Mercredi, Christiane Taubira a publié une circulaire demandant aux procureurs de la République de faire preuve d'une "extrême réactivité dans la conduite de l'action publique" envers les auteurs de propos ou agissements racistes et antisémites ou faisant l'apologie du terrorisme. Quelque 114 faits de cette nature ont été recensés depuis les attentats, a-t-elle dit vendredi. (Taubira met en garde contre la tentation des lois d'exception – Reuters)
La ministre prévoit notamment que certains sites Internet diffusant de messages de haine pourraient être bloqués. On peut supposer que c'est dans ce sens que l'hebdomadaire Le Point annonçait vendredi se séparer de Philippe Tesson qui tenait une chronique dans l'hebdomadaire depuis longtemps et animait un blog sur lepoint.fr. Le journaliste s'était en effet emporté mercredi sur Europe 1 contre les musulmans, disant notamment qu'ils étaient à l'origine du problème de l'atteinte à la laïcité en France.
Mme Taubira évoque d'autre part la pénalisation de la circonstance aggravante de racisme. La chancellerie indique la généralisation de cette circonstance "aurait un sens évident pour certaines infractions comme les agressions sexuelles, le harcèlement sexuel, le harcèlement moral, la séquestration, la traite des êtres humains, le bizutage, l'atteinte aux biens et le chantage notamment".
Les injures et diffamations racistes pourraient être introduites dans le code pénal. Actuellement rattachées au droit de la presse par la loi du 29 juillet 1881, elles pourraient être introduites dans le code pénal lorsqu'elles sont aggravées par une circonstance liée au racisme, à l'antisémitisme ou à l'homophobie. Ces infractions pourront ainsi "être poursuivies selon la procédure de droit commun et la réponse pénale en gagnera en efficacité", selon la Chancellerie.
La ministre prévoit notamment que certains sites Internet diffusant de messages de haine pourraient être bloqués. On peut supposer que c'est dans ce sens que l'hebdomadaire Le Point annonçait vendredi se séparer de Philippe Tesson qui tenait une chronique dans l'hebdomadaire depuis longtemps et animait un blog sur lepoint.fr. Le journaliste s'était en effet emporté mercredi sur Europe 1 contre les musulmans, disant notamment qu'ils étaient à l'origine du problème de l'atteinte à la laïcité en France.
Mme Taubira évoque d'autre part la pénalisation de la circonstance aggravante de racisme. La chancellerie indique la généralisation de cette circonstance "aurait un sens évident pour certaines infractions comme les agressions sexuelles, le harcèlement sexuel, le harcèlement moral, la séquestration, la traite des êtres humains, le bizutage, l'atteinte aux biens et le chantage notamment".
Les injures et diffamations racistes pourraient être introduites dans le code pénal. Actuellement rattachées au droit de la presse par la loi du 29 juillet 1881, elles pourraient être introduites dans le code pénal lorsqu'elles sont aggravées par une circonstance liée au racisme, à l'antisémitisme ou à l'homophobie. Ces infractions pourront ainsi "être poursuivies selon la procédure de droit commun et la réponse pénale en gagnera en efficacité", selon la Chancellerie.