OGM : coup de théâtre - La motion Chassaigne (PCF) adoptée
Nicolas Maury
La « patate chaude » a donc fini par exploser. Alors que tout portait à croire que le gouvernement allait bel et bien passer en force et imposer sa version du projet de loi sur les organismes génétiquement modifiés (OGM), un coup de théâtre est survenu hier avec l’adoption de la motion de procédure déposée par le député communiste André Chassaigne, déjà à l’origine du fameux amendement 252
Adoption à une voix près (136 contre 135) qui entraîne automatiquement la fin de l’examen du texte. En clair : son enterrement. L’annonce du rejet du texte, se propageant à l’extérieur des murs de l’Assemblée, a suscité les clameurs des anti-OGM présents pour pique-niquer.
Très contesté, le projet de loi sur les OGM aura donc été victime de la forte mobilisation des députés de gauche sur le sujet. Une opposition qui avait affiché son intention de combattre une loi jugée « mauvaise et dangereuse ». Sept parlementaires communistes, socialistes et Verts avaient élevé « une protestation contre le coup de force » annoncé de la conférence des présidents du palais Bourbon. Celle-ci n’avait pas donné suite à la demande des groupes d’opposition que soit organisé « un vote solennel » pour l’adoption définitive du texte. Un élu s’inquiétait de la composition du futur haut conseil des biotechnologies qui ne comptera pas de représentants de la société civile. Les parlementaires avaient également dénoncé la version sénatoriale de l’amendement 252 déposé par André Chassaigne, singulièrement dénaturé. Rappelant que son « amendement n’était qu’un amendement de repli », André Chassaigne avait souligné que « c’est l’ensemble du projet de loi qui est mauvais et dangereux car il est porteur d’une généralisation des OGM ».
La tentative du gouvernement d’étouffer le débat sembla d’emblée sur le point d’échouer. L’opposition, en déposant plus de 800 amendements, voulait retarder le vote ; elle a fait mieux : il se trouve qu’à droite la mobilisation n’était pas sans faille. Une sénatrice UMP avait lancé « un ultime appel à la raison » à ses collègues de la majorité pour qu’ils introduisent comme définition du « sans OGM » me seuil scientifique détectable de 0,1%. Et surtout pour qu’ils votent en conscience sur le projet de loi. En conscience, ceux ci ont déserté les bancs de l’Assemblée, laissant la voie ouverte à ce coup de théâtre parlementaire, « un coup d’éclat incroyable, dit André Chassaigne, dont je n’ai pas le souvenir de précédents récents ».
Très contesté, le projet de loi sur les OGM aura donc été victime de la forte mobilisation des députés de gauche sur le sujet. Une opposition qui avait affiché son intention de combattre une loi jugée « mauvaise et dangereuse ». Sept parlementaires communistes, socialistes et Verts avaient élevé « une protestation contre le coup de force » annoncé de la conférence des présidents du palais Bourbon. Celle-ci n’avait pas donné suite à la demande des groupes d’opposition que soit organisé « un vote solennel » pour l’adoption définitive du texte. Un élu s’inquiétait de la composition du futur haut conseil des biotechnologies qui ne comptera pas de représentants de la société civile. Les parlementaires avaient également dénoncé la version sénatoriale de l’amendement 252 déposé par André Chassaigne, singulièrement dénaturé. Rappelant que son « amendement n’était qu’un amendement de repli », André Chassaigne avait souligné que « c’est l’ensemble du projet de loi qui est mauvais et dangereux car il est porteur d’une généralisation des OGM ».
La tentative du gouvernement d’étouffer le débat sembla d’emblée sur le point d’échouer. L’opposition, en déposant plus de 800 amendements, voulait retarder le vote ; elle a fait mieux : il se trouve qu’à droite la mobilisation n’était pas sans faille. Une sénatrice UMP avait lancé « un ultime appel à la raison » à ses collègues de la majorité pour qu’ils introduisent comme définition du « sans OGM » me seuil scientifique détectable de 0,1%. Et surtout pour qu’ils votent en conscience sur le projet de loi. En conscience, ceux ci ont déserté les bancs de l’Assemblée, laissant la voie ouverte à ce coup de théâtre parlementaire, « un coup d’éclat incroyable, dit André Chassaigne, dont je n’ai pas le souvenir de précédents récents ».