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Ma Ville

18/11/2007 - 08:37

Incinérateur : les juges confirment l'autorisation


ENVIRONNEMENT
Singulier feuilleton que celui de l'incinérateur de Fos. Le tribunal administratif de Marseille a confirmé hier l'autorisation d'exploiter accordée le 12 janvier 2006 par le préfet des Bouches-du-Rhône. Il prend ainsi le contre-pied du commissaire du gouvernement, qui avait conclu le 16 octobre en faveur de l'annulation de cette autorisation. Le tribunal balaie un à un tous les arguments de droit soulevés par les adversaires de l'incinérateur. Il enjoint seulement au préfet de fixer le montant des garanties financières que doit constituer la société constructrice Evéré. Pour Me Gérard Bismuth, l'un des avocats d'Ouest Provence, "ce n'est plus la déception qui prévaut, c'est de la colère." "Le président nous renvoie dans les cordes. Nous allons faire appel."

Daniel Baroudi
Rédigé par Daniel Baroudi le 18/11/2007 à 08:37
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
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