Sommaire
Editoweb Magazine propose des commentaires d'actualité et de la littérature, des textes littéraires - sciences fiction, polar, littérature fantastique, ésotérisme - et des infos en temps réel.
Rss
pour y être
France
24/10/2009 - 19:16

L'Assemblée adopte la taxe carbone

Les députés ont adopté hier soir l'article du projet de budget 2010 instaurant une taxe sur les consommations des produits énergétiques d'origine fossile.



Le texte a été voté par 42 voix contre 16.

Cette mesure, qui traduit un engagement du chef de l'Etat, Nicolas Sarkozy, entrera en vigueur le 1er janvier prochain. Elle devrait rapporter 4,8 milliards d'euros.

La mesure fixe à 17 euros le prix d'une tonne de Co2 émise et se traduira par une ponction de 74 euros en moyenne par contribuable.

Elle représente une hausse de quatre centimes par litre d'essence, 4,5 centimes par litre de diesel.

Toutefois, l'Etat s'est engagé à reverser l'intégralité des 2,7 milliards d'euros payés par les ménages, sous forme de chèques qui seront distribués à partir de février prochain.

L'Assemblée doit poursuivre samedi et lundi l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2010 consacré aux recettes.

Elle se prononcera mardi par un vote solennel sur l'ensemble de cette première partie.


Source: Reuters via Yahoo News

Awa Diakhate








Flashback :
< >

Mardi 23 Août 2016 - 19:45 Portail automatique Istres Provence

Mercredi 23 Novembre 2011 - 21:22 Les Français en temps de crise

Monde: Toute l'Actu | France | Régions | L'Info en Temps Réel | Commerces et services | Publi-Reportages | Internet | L'Economie en temps réel et en continu | La Bourse en Direct | Faits Divers - Société | Humeurs - Rumeurs | Tribune Libre | Chroniques | Art et Culture | Histoire | Al Wihda International | Altermag | Forum laïc | Stars-Sailors-League







Partageons sur FacebooK