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Tags (15) : parquet

La RATP avance à reculons

La RATP avance à reculons
26/06/2012 | France
La RATP avance à reculons - La RATP inaugure le wifi gratuit - Andy et Erane-David sont morts noyés - Le paquet de cigarettes à 6 euros minimum à l'automne. La RATP inaugure le wifi gratuit Cette offre, lancée ce mardi en collaboration avec la société Gowex, permet aux usagers d'accéder à Internet...
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Explosifs dans une centrale nucléaire suédoise

Explosifs dans une centrale nucléaire suédoise
21/06/2012 | Europe
Explosifs dans une centrale nucléaire suédoise - Le parquet requiert l'internement de Breivik en Norvège - Grèce : Samaras dévoile son gouvernement - Des explosifs découverts dans l'enceinte d'une centrale nucléaire en Suède. Le parquet requiert l'internement de Breivik en Norvège Le procureur...
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Examen des vidéos de Mohamed Merah

Examen des vidéos de Mohamed Merah
22/03/2012 | France
Examen des vidéos de Mohamed Merah - Flicage : une cadre d'Ikea placée en garde à vue - Le parquet a examiné les vidéos des tueries filmées par Merah - Affaire Florence Cassez: «Il y a un espoir» pour la libération de la Française, selon Alain Juppé. Le parquet a examiné les vidéos des tueries...
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Ankara: dix-sept morts après des explosions et infos Europe

Ankara: dix-sept morts après des explosions et infos Europe
04/02/2011 | Europe
Ankara: dix-sept morts après des explosions - Italie: le Parlement rejette une requête du parquet sur le scandale sexuel - Le PIB de l'Espagne en hausse trimestrielle de 0,2% - Neuf ans de prison pour l'agresseur du caricaturiste danois Ankara: dix-sept morts après des explosions Au moins 17...
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Nicolas Sarkozy presse les hôpitaux de réduire leurs déficits et news France

Nicolas Sarkozy presse les hôpitaux de réduire leurs déficits et news France
21/12/2010 | France
Nicolas Sarkozy presse les hôpitaux de réduire leurs déficits - Le trafic aérien reprend progressivement à Paris - La CEDH condamne Paris pour traitements inhumains en prison - Aéroport Marseille-Provence: grève des agents vols annulés ou perturbés - Le parquet fait appel du jugement sur le...
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Décès de 27 migrants dans un naufrage au large d'une île australienne et news Monde

Décès de 27 migrants dans un naufrage au large d'une île australienne et news Monde
15/12/2010 | Monde: Toute l'Actu
Décès de 27 migrants dans un naufrage au large d'une île australienne - Un tribunal russe diffère le jugement de Mikhaïl Khodorkovski - L'appel du parquet contre la libération d'Assange examiné - Bloqué à Cuba Farinas ne peut aller chercher son prix Sakharov - Michel Martelly veut un 2nd tour en...
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Ukraine: Ioulia Timochenko convoquée par le parquet et actus Europe

02/12/2010 | Europe
Ukraine: Ioulia Timochenko convoquée par le parquet Ioulia Timochenko, ex-Premier ministre d'Ukraine et principale opposante au président Victor Ianoukovitch, a été convoquée jeudi par le parquet pour interrogatoire, ont rapporté ses collaborateurs. "Le procureur général a intensifié sa terreur...
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Raffineries: Le mouvement se radicalise dans les raffineries et news France

Raffineries: Le mouvement se radicalise dans les raffineries et news France
14/10/2010 | France
Le mouvement se radicalise dans les raffineries - L'université Rennes-2 fermée ce jeudi pour raisons de sécurité - Dix ans de prison pour le viol de trois trisomiques -Le parquet demande la levée du secret-défense Le vote au Sénat sur les retraites reporté - Incendie au coeur du parc national de...
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Le parquet fait appel de la relaxe au procès du désastre AZF

20/11/2009 | France
La société Grande Paroisse et l'ancien directeur de l'usine Serge Biechelin seront donc rejugés dans un délai d'environ un an. Tout en relevant des fautes, le tribunal correctionnel de Toulouse a estimé qu'ils devaient bénéficier du doute car il demeure des incertitudes sur le scénario exact de...
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Le parquet accepterait finalement que Jacques Chirac soit jugé

03/11/2009 | France
Le procureur de Paris aurait décidé de ne pas faire appel du renvoi en correctionnelle de Jacques Chirac pour "détournement de fonds publics et abus de confiance", apprend-on de sources judiciaires. Priée de dire si le ministère public ferait appel de l'ordonnance de renvoi publiée vendredi par la...
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Affaire des présidents africains: le parquet fait appel

07/05/2009 | Afrique et Moyen-Orient
Le parquet de Paris a annoncé qu'il faisait appel de la décision d'ouvrir une enquête sur les biens détenus en France par trois chefs d'Etat...
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Le parquet de Paris contre une enquête sur Bongo, Nguesso

01/04/2009 | Afrique et Moyen-Orient
Selon une source judiciaire, le parquet estime qu'il n'existe pas d'indices suffisants d'une infraction de "recel de détournement de fonds publics", que les faits sont trop anciens et que les plaignants, des associations et des citoyens des pays concernés, n'ont pas qualité juridiquement à agir....
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Le parquet promet de traquer les meurtriers d'Anna Politkovskaïa

24/02/2009 | Europe
Moscou- Le parquet général russe, qui entend faire appel de l'acquittement la semaine dernière de trois hommes jugés pour l'assassinat d'Anna Politkovskaïa en 2006, promet de ne rien négliger pour mettre la main sur les meurtriers de la journaliste. "Nous enquêterons sur cette affaire...
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Justice: suppression du juge d'instruction

Justice: suppression du juge d'instruction
06/01/2009 | Faits Divers - Société
Nicolas Sarkozy envisage de supprimer la fonction de juge d'instruction et de confier les enquêtes judiciaires au Parquet. En contrepartie, la procédure pénale devrait permettre à l'avocat d'avoir accès au dossier dès le début de l'enquête. La question du juge d'instruction est posée depuis plus de...
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Niger: le parquet fait appel de la libération de Moussa Kaka

Niger: le parquet fait appel de la libération de Moussa Kaka
23/06/2008 | Afrique et Moyen-Orient
Un juge nigérien a ordonné lundi la remise en liberté conditionnelle de Moussa Kaka, correspondant de Radio France Internationale (RFI) au Niger, mais le parquet a fait appel, a-t-on appris de source judiciaire. Moussa Kaka, directeur de Saranouiya FM, une station de radio privée, et...
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