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Tags (14) : sursis

Bonnemaison: une peine de précaution

Bonnemaison: une peine de précaution
25/10/2015 | France
Après avoir été acquitté en juin 2014 pour avoir accéléré le décès de sept patients, le médecin urgentiste Bonnemaison à été condamné à une peine d'emprisonnement de deux ans avec sursis. Une peine de précaution destinée à faire savoir que de tels actes ne restent pas impunis. L'avocat général...
acquittement, cassation, empoisonnement, emprisonnement, hospitalisation, précaution, sursis

France: l'essence augmente encore

France: l'essence augmente encore
23/02/2012 | France
France: l'essence augmente encore - Prison avec sursis pour les époux Lavier - Ces 313 bandes qui écument la France - «Le prix de l'essence est un prétexte à la révolte». Prison avec sursis pour les époux Lavier Les deux acquittés d'Outreau ont été condamnés pour violences contre leurs enfants....
313, augmente, essence, France, Lavier, Prison, prix de l'essence, révolte, sursis

France: verglatitude

France: verglatitude
01/02/2012 | France
France: verglastitude - Neige et verglas: Plus que cinq départements placés en alerte orange - Hébergement d'urgence: la politique du thermomètre ne suffit pas - «Management pathogène» : du sursis requis contre les dirigeants de Sup de Co. Neige et verglas: Plus que cinq départements placés en...
alerte, départements, France, Management, Neige, orange, pathogène, politique, sursis, thermomètre, urgence, verglas, verglastitude

Faits-divers: prison avec sursis pour pédophilie

Faits-divers: prison avec sursis pour pédophilie
26/01/2012 | France
Faits-divers: prison avec sursis pour pédophilie - Dix-huit mois de prison avec sursis requis au procès des époux Lavier - Le vélo, un nouveau remède anticrise - Un homme se suicide devant le centre des impôts de Créteil. Dix-huit mois de prison avec sursis requis au procès des époux Lavier...
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Salon-de-Provence: deux blessés par balles lors d'un règlement de comptes et news France

Salon-de-Provence: deux blessés par balles lors d'un règlement de comptes et news France
04/02/2011 | France
Salon-de-Provence: deux blessés par balles lors d'un règlement de comptes - Nathalie Kosciusko-Morizet veut retarder les forages de schistes - Un siècle de belle carrosserie exposé au Grand Palais à Paris - Blois: une mère infanticide condamnée à cinq ans de prison avec sursis - L'extension de...
afa, balles, carrosserie, communauté, comptes, condamnée, déchéance, exposé, extension, forages, futur, infanticide, Kosciusko, libre, nationalité, numéro 1, prison, Provence, ressort, règlement, schistes, sursis, Sénat, urbaine

Seine-Saint-Denis: nouvelle attaque contre une banque et news France

Seine-Saint-Denis: nouvelle attaque contre une banque et news France
15/12/2010 | France
Seine-Saint-Denis: nouvelle attaque contre une banque - Bachelot: le premier cas du Mediator signalé en 2008 - Appel à la prudence des automobilistes lors des chutes de neige - Juppé appelle les deux camps au sang-froid en Côte d'Ivoire - ZUS: le profil de la population a peu évolué - Alain Juppé...
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La neige provoque le chaos en région parisienne et actus France

La neige provoque le chaos en région parisienne et actus France
09/12/2010 | France
La neige provoque le chaos en région parisienne - Bordeaux: inquiétude sur le traitement de l'affaire Bettencourt - Le chômage des jeunes enjeu délicat pour 2011 - La campagne de proximité arme anti-Strauss-Kahn du PS 2012 - Prison avec sursis pour avoir délaissé son enfant sur un parking - Un seul...
2012, Bettencourt, campagne, Chirac, chômage, délaissé, délicat, enfant, inquiétude, parisienne, parking, procès, provoque, proximité, sursis, traitement

Sa fille est handicapée depuis la naissance et autres faits divers

Sa fille est handicapée depuis la naissance et autres faits divers
15/11/2010 | Faits Divers - Société
Sa fille est handicapée depuis la naissance - Il pirate la boite mail de Sarah Palin - Stéphane Hénon officialise il est amoureux - Giuseppe condamné à la prison avec sursis - Altercation dans un collège de Mayenne - Incendie dans un building à Shanghai - Ginnifer Goodwin: une métamorphose...
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Prison avec sursis pour six ouvriers de Continental

01/09/2009 | Régions
Six ouvriers de l'usine Continental de Clairoix (Oise) ont été condamnés à des peines de trois à cinq mois de prison avec sursis pour le saccage de la sous-préfecture de Compiègne lors d'une manifestation en avril dernier. Un septième ouvrier a été...
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Six mois à 4 ans ferme avec sursis requis pour les pirates du compte de Sarkozy

07/07/2009 | France
Le parquet de Nanterre a requis ce mardi des peines de prison allant de six mois avec sursis à 4 ans fermes à l'encontre de huit personnes qui avaient participé, à des degrés divers, à une escroquerie dont Nicolas Sarkozy notamment avait été victime. Les huit prévenus, dont trois comparaissent...
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Saab obtient un sursis jusqu'en mai

06/04/2009 | L'Economie en temps réel et en continu
Saab a obtenu la prorogation jusqu'au 20 mai de son placement en redressement judiciaire décidé en février, ce qui donne à la filiale suédoise de General Motors un délai supplémentaire pour se restructurer. Lors d'une audience de justice, aucun créancier de Saab n'a exprimé de réserves sur les...
editoweb, mai, obtention, saab, sursis, temps reel

Il insulte Dati dans un mail: 1 mois de prison avec sursis requis

04/03/2009 | Régions
Paris- Le 31 juillet 2008, Damien Chiboub, un informaticien, envoie un mail à un collaborateur de Rachida Dati, à la mairie du 7ème arrondissement. Son contenu? "Naze, naze, naze, le peuple aura votre peau!" Mais plus que son contenu, c'est l'adresse de l'expéditeur du message qui suscite le...
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Cyclisme: Museeuw prend 10 mois avec sursis

16/12/2008 | Sport
L'ancien champion du monde sur route Johan Museeuw a été condamné mardi à une peine de prison de 10 mois avec sursis pour son implication dans un scandale de dopage qui a assombri son immense carrière. Le tribunal de Courtai a condamné Museeuw et trois autres coureurs moins connus à 10 mois avec...
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Prison avec sursis pour quatre algériens convertis au christianisme

Prison avec sursis pour quatre algériens convertis au christianisme
03/06/2008 | Afrique et Moyen-Orient
Le tribunal correctionnel de Tiaret (350km au sud-ouest d'Alger) a condamné quatre jeunes Algériens convertis au christianisme à des peines de prison avec sursis mardi, tandis que deux autres prévenus ont été relaxés, a appris l'Associated Press auprès de sources judiciaires locales. Les prévenus...
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