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Tags (14) : sursis

Bonnemaison: une peine de précaution

Bonnemaison: une peine de précaution
25/10/2015 | France
Après avoir été acquitté en juin 2014 pour avoir accéléré le décès de sept patients, le médecin urgentiste Bonnemaison à été condamné à une peine d'emprisonnement de deux ans avec sursis. Une peine de précaution destinée à faire savoir que de tels actes ne restent pas impunis. L'avocat général...
acquittement, cassation, empoisonnement, emprisonnement, hospitalisation, précaution, sursis

France: l'essence augmente encore

France: l'essence augmente encore
23/02/2012 | France
France: l'essence augmente encore - Prison avec sursis pour les époux Lavier - Ces 313 bandes qui écument la France - «Le prix de l'essence est un prétexte à la révolte». Prison avec sursis pour les époux Lavier Les deux acquittés d'Outreau ont été condamnés pour violences contre leurs enfants....
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France: verglatitude

France: verglatitude
01/02/2012 | France
France: verglastitude - Neige et verglas: Plus que cinq départements placés en alerte orange - Hébergement d'urgence: la politique du thermomètre ne suffit pas - «Management pathogène» : du sursis requis contre les dirigeants de Sup de Co. Neige et verglas: Plus que cinq départements placés en...
alerte, départements, France, Management, Neige, orange, pathogène, politique, sursis, thermomètre, urgence, verglas, verglastitude

Faits-divers: prison avec sursis pour pédophilie

Faits-divers: prison avec sursis pour pédophilie
26/01/2012 | France
Faits-divers: prison avec sursis pour pédophilie - Dix-huit mois de prison avec sursis requis au procès des époux Lavier - Le vélo, un nouveau remède anticrise - Un homme se suicide devant le centre des impôts de Créteil. Dix-huit mois de prison avec sursis requis au procès des époux Lavier...
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Salon-de-Provence: deux blessés par balles lors d'un règlement de comptes et news France

Salon-de-Provence: deux blessés par balles lors d'un règlement de comptes et news France
04/02/2011 | France
Salon-de-Provence: deux blessés par balles lors d'un règlement de comptes - Nathalie Kosciusko-Morizet veut retarder les forages de schistes - Un siècle de belle carrosserie exposé au Grand Palais à Paris - Blois: une mère infanticide condamnée à cinq ans de prison avec sursis - L'extension de...
afa, balles, carrosserie, communauté, comptes, condamnée, déchéance, exposé, extension, forages, futur, infanticide, Kosciusko, libre, nationalité, numéro 1, prison, Provence, ressort, règlement, schistes, sursis, Sénat, urbaine

Seine-Saint-Denis: nouvelle attaque contre une banque et news France

Seine-Saint-Denis: nouvelle attaque contre une banque et news France
15/12/2010 | France
Seine-Saint-Denis: nouvelle attaque contre une banque - Bachelot: le premier cas du Mediator signalé en 2008 - Appel à la prudence des automobilistes lors des chutes de neige - Juppé appelle les deux camps au sang-froid en Côte d'Ivoire - ZUS: le profil de la population a peu évolué - Alain Juppé...
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La neige provoque le chaos en région parisienne et actus France

La neige provoque le chaos en région parisienne et actus France
09/12/2010 | France
La neige provoque le chaos en région parisienne - Bordeaux: inquiétude sur le traitement de l'affaire Bettencourt - Le chômage des jeunes enjeu délicat pour 2011 - La campagne de proximité arme anti-Strauss-Kahn du PS 2012 - Prison avec sursis pour avoir délaissé son enfant sur un parking - Un seul...
2012, Bettencourt, campagne, Chirac, chômage, délaissé, délicat, enfant, inquiétude, parisienne, parking, procès, provoque, proximité, sursis, traitement

Sa fille est handicapée depuis la naissance et autres faits divers

Sa fille est handicapée depuis la naissance et autres faits divers
15/11/2010 | Faits Divers - Société
Sa fille est handicapée depuis la naissance - Il pirate la boite mail de Sarah Palin - Stéphane Hénon officialise il est amoureux - Giuseppe condamné à la prison avec sursis - Altercation dans un collège de Mayenne - Incendie dans un building à Shanghai - Ginnifer Goodwin: une métamorphose...
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Prison avec sursis pour six ouvriers de Continental

01/09/2009 | Régions
Six ouvriers de l'usine Continental de Clairoix (Oise) ont été condamnés à des peines de trois à cinq mois de prison avec sursis pour le saccage de la sous-préfecture de Compiègne lors d'une manifestation en avril dernier. Un septième ouvrier a été...
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Six mois à 4 ans ferme avec sursis requis pour les pirates du compte de Sarkozy

07/07/2009 | France
Le parquet de Nanterre a requis ce mardi des peines de prison allant de six mois avec sursis à 4 ans fermes à l'encontre de huit personnes qui avaient participé, à des degrés divers, à une escroquerie dont Nicolas Sarkozy notamment avait été victime. Les huit prévenus, dont trois comparaissent...
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Saab obtient un sursis jusqu'en mai

06/04/2009 | L'Economie en temps réel et en continu
Saab a obtenu la prorogation jusqu'au 20 mai de son placement en redressement judiciaire décidé en février, ce qui donne à la filiale suédoise de General Motors un délai supplémentaire pour se restructurer. Lors d'une audience de justice, aucun créancier de Saab n'a exprimé de réserves sur les...
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Il insulte Dati dans un mail: 1 mois de prison avec sursis requis

04/03/2009 | Régions
Paris- Le 31 juillet 2008, Damien Chiboub, un informaticien, envoie un mail à un collaborateur de Rachida Dati, à la mairie du 7ème arrondissement. Son contenu? "Naze, naze, naze, le peuple aura votre peau!" Mais plus que son contenu, c'est l'adresse de l'expéditeur du message qui suscite le...
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Cyclisme: Museeuw prend 10 mois avec sursis

16/12/2008 | Sport
L'ancien champion du monde sur route Johan Museeuw a été condamné mardi à une peine de prison de 10 mois avec sursis pour son implication dans un scandale de dopage qui a assombri son immense carrière. Le tribunal de Courtai a condamné Museeuw et trois autres coureurs moins connus à 10 mois avec...
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Prison avec sursis pour quatre algériens convertis au christianisme

Prison avec sursis pour quatre algériens convertis au christianisme
03/06/2008 | Afrique et Moyen-Orient
Le tribunal correctionnel de Tiaret (350km au sud-ouest d'Alger) a condamné quatre jeunes Algériens convertis au christianisme à des peines de prison avec sursis mardi, tandis que deux autres prévenus ont été relaxés, a appris l'Associated Press auprès de sources judiciaires locales. Les prévenus...
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